Arts vivants et Départements

Dispositifs territoriaux

Arts du spectacle

Dispositifs nationaux

Education et enseignements artistiques

Outil pédagogique danse

Politiques publiques

Pratique amateur

Publics et accès à la culture

Réseau Information Culture

Schémas départementaux

Etats des lieux

Outils méthodologiques

SDEA en ligne

Politiques publiques

2018/11 - Rencontres nationales Culture et Ruralité

mis en ligne le 15 novembre 2018

Actes, synthèse et captations vidéo des Rencontres nationales Culture et Ruralité du 29 juin 2018, Ministère de la Culture/Dédac (Département de l’éducation et du développement artistiques et culturels), octobre 2018
Donner une visibilité nationale aux projets culturels dans les territoires ruraux, favoriser les échanges et les coopérations entre les acteurs de la culture et du développement rural, telle était l’ambition de ces Rencontres co-organisées par les ministères de la Culture et de la Cohésion des territoires, en partenariat avec le Réseau rural national.

 

La culture constitue un puissant levier de cohésion, de développement et d’attractivité des territoires ruraux. Artistes, responsables de structures culturelles, chercheurs, acteurs publics et privés ont partagé leurs expériences et dressé un état des lieux prospectif de la culture dans les territoires ruraux en mettant en perspective leur potentiel d’expérimentation, d’innovation et de développement économique et social. La plateforme participative Territoires culturels, lancée à cette occasion, a pour objectif de proposer un panorama des projets culturels dans les territoires ruraux, d’alimenter une base de données relative à ces projets et de favoriser la mise en réseau des acteurs.

 

> Actes, synthèse et captations vidéo sont accessibles en ligne.

actes-rncr-culture-ruralite-2018.pdf

2018/09 - L’emploi culturel en région

mis en ligne le 05 septembre 2018

Agences régionales d’Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Nouvelle Aquitaine et PACA membres de la Plate-forme interrégionale, juin 2018 Ces quatre agences ont mutualisé leur expertise et leurs moyens en termes de personnel et de finances au travers d’une commande groupée de données auprès de l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).

 

L’objectif de cette publication est d’apporter de nouveaux éléments d’éclairage sur l’emploi culturel dans les nouveaux périmètres des territoires régionaux et ce, au travers de la principale source de données exploitées pour l’occasion, la base Dads 2014 - Déclaration annuelle de données sociales de l’Insee. Cette source permet en effet d’apporter des compléments aux dernières analyses nationales qui mettent en lumière le poids de la région parisienne ainsi qu’aux analyses centrées sur une seule région.

2018-emploi-culturel-territoires-pfi.pdf

2018/07 - Vers un projet culturel commun à l'échelle d'un territoire

mis en ligne le 08 août 2018

Le 6 février 2018, au Grand Nord à Mayenne, 120 professionnels de la culture, élus, techniciens des collectivités territoriales, acteurs culturels, artistes, de la Mayenne mais également d’une dizaine de départements voisins, étaient réunis pour partager approches et méthodes pour mettre en place des projets culturels de territoire.

vers-un-projet-culturel-commun-synthese.pdf

http://https://mayenneculture.fr/publication/vers-un-projet-culturel-commun-a-lechelle-dun-territoire/

2018/06 - Culture et intercommunalité : les nouveaux défis

mis en ligne le 06 juin 2018

« Une politique culturelle intercommunale ne peut que s’éloigner de l’idée de modèle à suivre car elle doit inventer celui qui s’adapte le mieux à sa réalité, ses besoins, sa population. » Jean-Pierre Saez

intercommunalite-cotes-darmor-jps.pdf

2018/03 - Rapprocher la culture et l’économie sociale et solidaire

mis en ligne le 07 mars 2018

Les entreprises culturelles sont entrées dans une période de transition profonde. Celle-ci tient autant à la raréfaction des financements publics qu’à l’évolution des missions d’un certain nombre de ces acteurs culturels, liées notamment à l’aggravation des fractures sociales et territoriales ainsi qu’à la mise en œuvre des droits culturels. A ces nouveaux enjeux, les acteurs, les expériences et les méthodes de l’économie sociale et solidaire (ESS) peuvent apporter des réponses concrètes. Encore faudrait-il que les mondes de la culture et de l’ESS ne soient pas si éloignés…

rapprocher-l-ess-et-la-culture-rapport-latarjet.pdf

http://www.lelabo-ess.org

2018/03 - Note de conjoncture sur les dépenses culturelles des collectivités territoriales (2016-2018)

mis en ligne le 07 mars 2018

Cette enquête, réalisée pour la seconde année consécutive, présente des résultats relatifs à l’évolution des dépenses culturelles des régions, des départements, des villes de plus de 100 000 habitants et dans une moindre proportion de villes de 50 000 à 100 000 habitants entre 2016 et 2017 (en fonctionnement et en investissement) établis sur la base des budgets primitifs qui nous ont été fournis de manière déclarative. Elle propose également une projection des intentions des collectivités sur 2018.

note-de-conjoncture-sur-les-depenses-culturelles-des-collectivites-territoriales-2016-2018.pdf

2018/02 - Le financement participatif est-il un contre-pouvoir culturel ?

mis en ligne le 07 février 2018

En 2016 le crowdfunding a permis de lever, en France, près de 629 millions d’euros auprès de deux millions et demi d’internautes. Il ne cesse de se développer au point d’être considéré comme le mode de financement de l’avenir.

http://www.francemusique.fr/emissions/musique-web/musique-web-du-mardi-23-janvier-2018-57825

2017/12 - Les salariés intermittents du spectacle en Provence-Alpes-Côte d'Azur

mis en ligne le 20 décembre 2017

Chiffres clés 2016
L'Arcade décrypte le profil des salariés intermittents du spectacle et ses principales caractéristiques ; elle dresse ensuite un état des lieux de leur représentation sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur :

37% des contrats pour des artistes de la musique et du chant

7 067 salariés intermittents indemnisés au 31 décembre

8 297 employeurs recensés en 2016, dont 2 204 professionnels du spectacle

46% des salariés intermittents sont employés sur le seul département des Bouches-du-Rhône.

salaries-intermittents-spectacle-paca-2016-arcade.pdf

http://www.arcade-paca.com/documentation-observation/observation/les-etudes-de-larcade/emploi/indicateurs-2016/les-salaries-intermittents/

2017/11 - Dépenses culturelles des collectivités territoriales

mis en ligne le 15 novembre 2017

Dépenses culturelles des collectivités territoriales : 9,3 milliards d'euros en 2014.

Si les dépenses culturelles des collectivités territoriales sont dans l'ensemble relativement stables depuis 2010 (+ 1 % à champ constant), elles n'ont pas évolué de la même façon selon les collectivités.

Une étude réalisée par Jean-Cédric DELVAINQUIERE, François TUGORES (MCC – Collection Culture Chiffes)

cc-2017-3-note-synthese-em.pdf

http://tinyurl.com/y993do58

2017/10 - Modernisation de l'action publique territoriale : les départements et leurs agences (culturelles), une ressource

mis en ligne le 05 septembre 2018

Communiqué de la Fédération Arts Vivants et Départements et de Culture et Départements.

Une contribution à la réflexion sur la Réforme territoriale en cours.

 

Ce texte est le fruit d'une journée d'ateliers qui a eu lieu le 16 juillet 2017 en Avignon, accompagnée par Philippe Teillet, maître de conférences en science politique à l'IEP de Grenoble, sur la question : Comment positionner les politiques culturelles départementales pour répondre au défi de la recomposition des territoires ?
Il s'inscrit dans une démarche de réflexion commune, initiée lors de la première Rencontre nationale des départements pour la culture (novembre 2016 : "L'accès des jeunes aux pratiques artistiques et culturelles"- MPAA, Paris).
Les ateliers d'Avignon ont rassemblé 30 participants : DAC et chargé-es de mission des Conseils départementaux, directeurs-trices et chargé-es de mission des agences et associations départementales.

texte-avd-cetd-09.2017.pdf

2017/09 - Pour que les femmes accèdent à tous les métiers de la culture

mis en ligne le 13 septembre 2017

Actes du séminaire des directeurs et directrices des établissements d’enseignement supérieur artistique et culturel : « Pour que les femmes accèdent à tous les métiers de la culture ». organisé 30 mars 2017 par le Ministère de la culture à la Philharmonie de Paris.

actes-seminaire-pour-que-femmes-accedent-tous-metiers-culture-2017.pdf

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Documentation/Publications-revues/Actes-du-seminaire-Pour-que-les-femmes-accedent-a-tous-les-metiers-de-la-culture

2017/08 - Répertoire des ressources documentaires du Ministère de la culture

mis en ligne le 14 septembre 2017

À travers 161 fiches une vue d’ensemble et un accès direct aux ressources documentaires du ministère de la Culture.

repertoire-ressources-documentaires-ministere-culture-2017.pdf

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Documentation/Publications-revues/Repertoire-des-ressources-documentaires-du-ministere-de-la-Culture

2017/06 - Atlas régional de la culture 2017

mis en ligne le 07 juin 2017

L'Atlas régional de la culture 2017, réalisé par le DEPS, Département des études de la prospective et des statistiques du ministère de la Culture, cet Atlas réunit un vaste ensemble de données relatives à la culture au niveau national et en permet une exploitation territorialisée. Les données réunies – dépenses de l'Etat et des collectivités territoriales pour la culture, entreprises culturelles, emploi et professions, équipements... – sont illustrées sous forme de cartes et graphiques. Après une ouverture consacrée à la France, des chapitres traitent l'ensemble des données culturelles région par région.

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Etudes-et-statistiques/L-actualite-du-DEPS/Atlas-regional-de-la-culture-2017

2017/05 - Culture et communication : chiffres clés 2017

mis en ligne le 24 mai 2017

Structuré en six grands chapitres, l'ouvrage présente la morphologie de la culture (poids économique, entreprises et associations, emploi culturel, etc.) et son financement, fournit des informations sur les représentations et les pratiques culturelles des Français, et décrit les trois grandes branches de la culture : patrimoines d'abord, création et diffusion ensuite, puis médias et industries culturelles enfin.

http://culturables.fr/chiffres-cles-de-culture-de-communication-2017/

2017/04 - Evaluation de la politique publique de démocratisation culturelle

mis en ligne le 10 mai 2017 (modifié le 11 mai 2017)

Etude sur la démocratisation culturelle
Rapport d'étude qualitative – mars 2016
Dans le cadre de l'évaluation de la politique publique de démocratisation culturelle, le SGMAP a commandé à l'institut BVA une étude qualitative sur « la représentation de la culture » concernant des publics et des territoires peu ou pas usagers de l'offre culturelle traditionnelle (théâtre, musées, médiathèques, etc...). 

Rapport de diagnostic et plan d'action 2017

> Télécharger le rapport

democratisation-culturelle-etude-mars2016.pdf

http://www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-evaluant-ses-politiques-publiques/espace-dedie/evaluation-politique-democratisation-culturelle

2016/12 - Evaluer les politiques publiques de la culture

mis en ligne le 07 décembre 2016

Sous la direction de Yann Nicolas et Olivier Gergaud.

 

En matière de culture, les pouvoirs publics interviennent dans les activités économiques des filières artistiques, culturelles et médiatiques, sous la forme de dépenses (subventions attribuées à de nombreux équipements, événements et acteurs du domaine), de mesures fiscales (crédits d’impôt et taux réduits de TVA), ou encore de dispositifs réglementaires. Ils interviennent également pour encadrer certaines professions culturelles et protéger les professionnels soumis à un régime d’emploi particulier, ou encore en soutenant les échanges internationaux de biens et services culturels.

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Etudes-et-statistiques/Publications/Collections-d-ouvrages/Questions-de-culture/Evaluer-les-politiques-publiques-de-la-culture

2016/11 - La coopération entre projets de musiques actuelles

mis en ligne le 09 novembre 2016

Enjeux, freins et facteurs facilitants.

 

Etude réalisée par la FEDELIMA

2016-cooperation-entre-projets-musiques-actuelles.pdf

http://www.fedelima.org

2016/10 - Agences culturelles : état des lieux

mis en ligne le 02 novembre 2016

L'Agence culturelle d'Alsace et l'Observatoire des Politiques culturelles (OPC) ont mené au printemps 2016 une enquête auprès de l'ensemble des agences culturelles publiques territoriales.
Cet état des lieux a été présenté à Strasbourg les 12 et 13 octobre, à l'occasion de la première Rencontre nationale des agences culturelles territoriales.

2016-rapport-enquete-agences-culturelles-territoriales-etat-des-lieux.pdf

http://www.culture-alsace.org/les-agences-culturelles-territoriales-etat-des-lieux

2016/06 - Rapport Lebreton sur les relations Etat-Collectivités

mis en ligne le 08 juin 2016

Une nouvelle ambition territoriale pour la France en Europe
Rapport que Claudy Lebreton a rendu le 2 juin 2016 au Premier ministre Manuel Valls.

rapport-lebreton-relations-etat-collectivites-2016.pdf

http://www.lagazettedescommunes.com/446856/rapport-lebreton-sur-les-relations-etat-collectivites-ambitieux-severe-et-iconoclaste/

2016/06 - Mesures de soutien à la danse et aux arts du cirque

mis en ligne le 14 décembre 2016

Discours d’Audrey Azoulay, Ministre de la culture, le 6 juin 2016.

20160606-mcc-discours-soutien-danse-cirque.pdf

2016/04 - Guide d’usage de la subvention

mis en ligne le 06 avril 2016

Ce guide est destiné aux élus et décideurs locaux, à leurs collaborateurs ainsi qu’aux acteurs associatifs et leurs structures d’accompagnement. Il a pour objectif de décliner de façon opérationnelle la circulaire du premier ministre du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations.

guide-subvention.pdf

http://www.associations.gouv.fr/10897-publication-du-guide-d-usage-de-la.html

2016/03 - Observatoire 2016 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

mis en ligne le 06 avril 2016

Quatrième édition de l’Observatoire de l’égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication, ce rapport offre une photographie chiffrée de la part des hommes et des femmes dans la culture et la communication.
Ministère de la culture et de la communication. 08/03/2016

deps-egalite-hf-interieur-couv.pdf

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Ressources/Rapports/Observatoire-2016-de-l-egalite-entre-femmes-et-hommes-dans-la-culture-et-la-communication

2016/02 - Le poids économique direct de la culture en 2014

mis en ligne le 06 avril 2016

Etude du DEPS réalisée par Tristan Picard
Parution janvier 2016

poids-economique-direct-de-la-culture-en-2014.pdf

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Etudes-et-statistiques/L-actualite-du-DEPS/Le-poids-economique-direct-de-la-culture-en-2014-CC-2016-1

2016/01 - L'APPEL DE NANTES

mis en ligne le 14 décembre 2016

A l'intiative de Fabien Jannelle, 20 associations du spectacle vivant se sont retrouvées pour porter ensemble une parole commune à l'occasion des BIS 2016.
Elles ouvrent un vaste chantier "qui contribuera à remettre la question de l'humanité au coeur du débat politique afin que la culture devienne un des enjeux majeurs et vitaux de la citoyenneté à venir ".


Lire l'Appel de Nantes :

http://www.grandsformats.com/lappel-de-nantes-une-demarche-inedite/#.VrImzY-cHid

2016/01 - Enquête sur les scènes publiques permanentes

mis en ligne le 10 février 2016

Pour la première fois, les scènes publiques financées par les collectivités territoriales font l'objet d'une étude très détaillée.
Réalisée pendant l'année 2015 par le Syndicat national des scènes publiques (SNSP) et le cabinet Bénédicte Dumeige Conseil, l'enquête sur les scènes publiques permanentes majoritairement financées par les collectivités porte sur l'année 2014. L'identité des scènes, leurs activités, leurs effectifs, leurs budgets ont été passés au crible.


La Gazette des communes pointe 9 points-clés à retenir : www.lagazettedescommunes.com/426989/les-scenes-publiques-passees-au-crible-9-points-clefs-a-retenir/

etude-nationale-finale-snsp.pdf

2015/12 - Création sous tension

mis en ligne le 09 décembre 2015

Cette seconde édition du Panorama de l'économie de la culture et de la création en France, réalisée par le cabinet EY, confirme la place prépondérante et le dynamisme des industries culturelles et créatives (ICC) au sein de l'économie française en 2013.

ey-2e-panorama-de-l-economie-de-la-culture-et-de-la-creation-en-france.pdf

2015/11 - Guide pratique pour une communication publique sans stéréotype de sexe

mis en ligne le 20 janvier 2016

Edité par le Haut-Conseil à l'égalité des hommes et des femmes.

hcefh-guide-pratique-com-sans-stereo-2015.pdf

2015/10 - SOLIMA : une page dédiée

mis en ligne le 18 novembre 2015

Toutes les informations utiles sont disponibles sur cette page du site web du Ministère de la culture : SOLIMA en cours, ressources, Vademecum….

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Musique/SOLIMA

2015/07 - Les employeurs et l'emploi dans le spectacle vivant en 2013

mis en ligne le 30 juin 2015

La Commission paritaire nationale emploi formation (Cpnef-sv) et l’Observatoire prospectif des métiers et des qualifications du spectacle vivant viennent de publier les tableaux de bord statistiques sur l'emploi en 2013.

tb-sv-emploi-audiens-2013-v2.pdf

http://www.cpnefsv.org/donnees-statistiques/tableau-bord/donnees-nationales

2015/06 - Plan-Guide "Arts et Aménagement des territoires"

mis en ligne le 30 juin 2015

Le Plan-Guide "Arts et Aménagement des territoires" est disponible, sur demande à : caroline.genis@polau.org

plan-guide-arts-et-amenagement-des-territoires-sommaire.pdf

http://www.polau.org

2015/06 - La FEDELIMA : chiffres clés 2013

mis en ligne le 30 juin 2015

Observation participative et Partagée.
Les chiffres clés sont extraits d’une enquête de rayonnement national réalisée annuellement par la FEDELIMA auprès de ses membres/adhérents.

opp-fedelima-chiffres-clef-2013.pdf

http://www.fedelima.org/actu.php?id_contenu=2190

2015/05 - Réforme territoriale : quelle place pour la recomposition des territoires ?

mis en ligne le 06 mai 2015

Les actes de la rencontre professionnelle organisée par la Nacre le 8 janvier 2015 à Villeurbanne.

rencontre-reforme-territoriale-nacre-8-01-2015.pdf

http://www.la-nacre.org/services/a-la-une/a-la-une-detail/article/actes-de-la-rencontre-sur-la-reforme-territoriale/?tx_ttnews[backPid]=1437&cHash=77ef7f8585eb8a0441724d4581c49c79

2015/05 - Chiffres clés de la culture 2015

mis en ligne le 06 mai 2015

Statistiques de la culture et de la communication 2015
Diffusion : la Documentation Française


Patrimoines, création, médias et industries culturelles, structure et économie du champ culturel, financement de la culture et participation culturelle… Chiffres clés apporte des repères objectifs pour connaître l’activité culturelle et éclairer les enjeux de politique culturelle.

chiffres-cles-culture-2015-reperes.pdf

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Etudes-et-statistiques/Publications/Collections-d-ouvrages/Chiffres-cles-statistiques-de-la-culture/Chiffres-cles-2015

2015/04 - RAPPORT : Observatoire de l’égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

mis en ligne le 01 avril 2015

Un outil unique qui permet de mesurer, année après année, l'évolution de la parité, aussi bien à l'intérieur de l'administration du ministère que sur tous les champs professionnels de la culture et des médias, et qui doit contribuer à faire progresser l’égalité.

observatoire-egalite-entre-femmes-hommes-culture-communication.pdf

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Egalite-entre-femmes-et-hommes/Actualites/Egalite-femmes-hommes-un-debut-d-evolution

2014/10 - Tous photographes !

mis en ligne le 01 octobre 2014

Une charte des bonnes pratiques dans les établissements patrimoniaux.

 

Ces dernières années, la pratique photographique et filmique dans les musées et les monuments est devenue un phénomène courant qui trouve souvent son prolongement sur les réseaux sociaux.

Le Ministère de la culture et de la communication a souhaité accompagner les établissements et les associations de visiteurs dans la conception d'une charte d'entente où sont posées les principales règles du savoir visiter et du partage de la culture à l'heure du numérique.

tous-photographes-charte.pdf

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Ressources/Documentation-administrative/Tous-photographes-!-La-charte-des-bonnes-pratiques-dans-les-etablissements-patrimoniaux

2014/09 - La diffusion dans les lieux de musiques actuelles - Analyse statistique et territoriale sur la saison 2011

mis en ligne le 16 septembre 2014

Etude réalisée par la FEDELIMA, en partenariat avec le CNV (Centre National des Variétés), le RIF (Réseaux en Île-de-France), et le SMA (Syndicat des Musiques Actuelles).

Ce travail d’observation a pour objectif de rendre compte des réalités de l’activité de diffusion des lieux musiques actuelles. Il est conçu comme un outil visant à éclairer la connaissance du secteur des musiques actuelles et à aider à la prise de décision, en permettant aux acteurs (Ministère de la Culture et de la Communication, organismes et organisations professionnelles, collectivités locales, lieux de diffusion, d’accompagnement, d’enseignement,…) d’adapter leurs actions en direction de la diffusion.

Des informations très précises ont ainsi été recueillies sur l’activité de diffusion de 122 lieux. Elles doivent permettre notamment de dépasser les « a priori » et les visions souvent fantasmées que peuvent parfois en avoir les publics, les artistes, les producteurs, les médias, les décideurs politiques mais aussi les lieux eux-mêmes.

la-diffusion-dans-les-lieux-de-musiques-actuelles-enque-te.pdf

http://volume.revues.org/3959

2014/06 - Pratiques sur internet et dépenses culturelles

mis en ligne le 22 octobre 2014

L'Hadopi (DREV) publie une étude quantitative visant à analyser l’articulation entre les pratiques de consommation sur Internet et les dépenses culturelles en général, permettant donc notamment de répondre à la question de savoir s’il existe un lien entre les pratiques illicites et les dépenses culturelles.

consommation-illicite-depenses-culturelles-note-presentation.pdf

http://www.hadopi.fr/actualites/actualites/pratiques-sur-internet-et-depenses-culturelles

2014/06 - Dépenses culturelles des collectivités territoriales : quelles perspectives pour les politiques culturelles locales ?

mis en ligne le 10 septembre 2014

Restitution audio des débats organisés le 27 juin 2014 par le DEPS et le Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales.

 

> écouter le colloque

2014/05 - Charte des missions artistiques et territoriales des scènes publiques (hors label)

mis en ligne le 21 mai 2014

Signée par la FNCC, le SNSP et France Festival, la Charte dresse un cadre général de référence pour les relations entre les scènes publiques et les collectivités territoriales qui en sont les principaux financeurs, reconnaissant ainsi que ces équipements font partie des principaux opérateurs pour la mise en oeuvre de politiques publiques en faveur de l’art et de la culture.

 

charte-des-missions-artistiques-et-territoriales-des-scenes-publiques.pdf

2014/04 - Un nouveau référentiel pour la culture ?

mis en ligne le 23 avril 2014

Pour une économie coopérative de la diversité culturelle, de Philippe Henry, aux Editions de l’Attribut.
" Dans nos sociétés qui se transforment, la question culturelle revient surtout au premier plan comme ce qui permet de faire cohérence et signification minimales pour continuer à vivre et travailler, à rêver et aimer. "

communique-de-presse-nouveau-referentiel-culture.pdf

http://www.editions-attribut.fr

2014/03 - Tendance de l’emploi dans le spectacle

mis en ligne le 26 mars 2014 (modifié le 05 octobre 2016)

En vingt ans, le nombre d’artistes et de techniciens de l’audiovisuel et du spectacle vivant a doublé.


Réalisée régulièrement par le DEPS1, cette publication qui décrit les caractéristiques et les évolutions observées dans l’emploi culturel est la synthèse des travaux de la commission Emploi du Conseil national des professions du spectacle (CNPS).
 

> télécharger l'étude

 

> télécharger la synthèse
 

2014/02 - L’apport de la culture à l'économie en France

mis en ligne le 05 février 2014 (modifié le 09 avril 2014)

Etude conjointe sur l’apport de la culture à notre économie confiée à l’inspection générale des finances et à l’inspection générale des affaires culturelles par Pierre Moscovici, ministre de l’Economie et des Finances et Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication.

 

> télécharger le rapport
 

> télécharger la synthèse

2014/01 - Emploi, bénévolat et financement des associations culturelles

mis en ligne le 21 mai 2014

cc-2014-1-associations-culturelles.pdf

2013/12 - Rapport de la SACD : Où sont les femmes ?

mis en ligne le 09 janvier 2014

Saison 2013 2014 : Où sont les femmes dans les établissements culturels subventionnés par le Ministère de la Culture dans le domaine du théâtre, de la musique et de la danse ?

Pour la deuxième année, la SACD avec le Laboratoire de l'égalité et Mouvement HF mettent en lumière les inégalités entre hommes et femmes dans l'accès aux responsabilités.

Les pourcentages du nombre de femmes contribuant à la programmation des lieux restent constant, 10% dans le secteur musical, 20 à 30% dans le théâtre et la danse et pourtant, les femmes représentent 50% des effectifs des conservatoires nationaux formant les futurs artistes du spectacle vivant.

rapport-ou-sont-les-femmes.pdf

2013/11 - Les territoires numériques de la France de demain

mis en ligne le 27 novembre 2013

Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des Départements de France.

Rapport à la ministre de l’Egalité des territoires et du logement, Cécile Dufflot.

rapport-territoires-numeriques-c-lebreton.pdf

2013/10 - Synthèse du colloque “Décentralisation et culture, quel devenir pour les politiques publiques ? ”

mis en ligne le 14 avril 2014

Colloque organisé par l’Observatoire des Politiques Culturelles les 23 et 24 octobre 2013 à Nantes.

2013-synthese-du-colloque-decentralisation-et-culture.pdf

2013/09 - Les principaux réseaux financés par le MCC (création artistique)

mis en ligne le 27 septembre 2013

Ce document présente sous forme de fiches les principaux réseaux et programmes financés par le ministère de la culture et de la communication dans le champ de la création artistique

Les fiches des différents réseaux contiennent des informations sur les textes de référence, missions et statuts des structures ainsi qu'une explication de leur fonctionnement et gouvernance.

Elles présentent aussi des repères statistiques : carte d'implantation des structures, éléments budgétaires et d'activités.

Ces fiches ont été réalisées par le bureau de l’observation, de la performance et du contrôle de gestion avec le concours des différents services de la direction générale de la création artistique.

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Disciplines-et-secteurs/Theatre-spectacles/Actualites/Les-principaux-reseaux-finances-par-le-ministere-creation-artistique

2013 - RAPPORTS & ETUDES > Rapport de la concertation "Refondons l'école de la république"

mis en ligne le 03 avril 2013

Pourquoi refonder l’École ?

Refonder l’École pour refonder la République

Vers l’École du futur

refondons-l-ecole-de-la-republique-rapport-de-la-concertation1.pdf

2013 - RAPPORTS & ETUDES > Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »

mis en ligne le 06 mars 2013

Rapport sur l'éducation artistique et culturel présenté au nom du comité de la consultation, présidé par Marie Desplechin, par Jérôme Bouët, Inspecteur général des affaires culturelles, avec le concours de Claire Lamboley, Cheffe du service de la coordination des politiques culturelles et de l’innovation (secrétariat général du ministère de la culture et de la communication).

rapport-eac-2013.pdf

2013 - Rapport Pierre Lescure : “Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique” – mai 2013

mis en ligne le 12 juin 2013

2013 - Publication Irma-DEPS “Musiques actuelles, ça part en live”

mis en ligne le 12 juin 2013

L'Irma et le Deps propose un ouvrage faisant le point sur les mutations économiques du secteur des musiques actuelles.

 

communique-musiques-actuelles-ca-part-en-live.pdf

2012 - RAPPORTS & ETUDES > Territoires 2040 - Des images de la France en l'an 2040

mis en ligne le 06 juin 2012

Rapport de la Datar
Ayant mobilisé plus de 500 experts et acteurs territoriaux, ce rapport explore les différentes possibilités d’évolution du territoire national afin de concevoir les politiques d’aménagement adaptées aux futurs enjeux et défis.

territoires-2040-rapport-de-la-datar-2012.pdf

http://www.territoires.gouv.fr

2012 - RAPPORTS & ETUDES > Synthèse de l’étude interrégionale sur les financements publics de la culture en 2008 (juillet 2012)

mis en ligne le 14 novembre 2012

réalisation : PFI - Plate-Forme Interrégionale d’échange et de coopération pour le développement culturel

synthesefpc18juil2012.pdf

http://www.pfi-culture.org

2012 - RAPPORTS & ETUDES > Le positionnement et l’action de la Mission départementale de la Culture de l’Aveyron : bilan et propositions

mis en ligne le 25 avril 2012

Synthèse réalisée par l’Observatoire des Politiques culturelles

synthese-aveyron.pdf

2012 - RAPPORTS & ETUDES > Agences régionales : un atout pour le spectacle vivant - Rapport Chiffert

mis en ligne le 14 novembre 2012

Rapport réalisé par l'Inspection générale des Affaire Culturelles

     

rapportagenceschiffert-2012.pdf

2011/12 - Actes vidéo en ligne des Rencontres Girard / Rizzardo Coopération internationale et diversité culturelle : quelle gouvernance culturelle pour la ville-monde ?

mis en ligne le 16 octobre 2013

Retrouvez les moments clés de chaque interventions et la synthèse vidéo de 2 journées d’échanges et de réflexions.

En décembre 2011, les premières rencontres Girard / Rizzardo ont proposé une réflexion prospective sur l'articulation entre problématiques culturelles, enjeux de société et enjeux de politiques publiques dans un contexte mondialisé. Il a été question pour ce premier rendez-vous des dynamiques de coopération et des enjeux de diversité culturelle, à travers notamment les échanges artistiques et culturels Nord(s)/Sud(s).

http://observatoire-culture.e-monsite.com/

2011 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > Politiques d'éducation artistique et culturelle

mis en ligne le 12 août 2011 (modifié le 04 avril 2012)

Politiques d'éducation artistique et culturelle : rôle et action des collectivités locales- Françoise ENEL - DEPS

deps-ce-2011-2-site.pdf

2011 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > Droits d’auteur pour la diffusion de musique par le secteur associatif et bénévole et dans les communes de moins de 2 000 habitants

mis en ligne le 07 octobre 2011 (modifié le 04 avril 2012)

dp-droits-dauteur-et-diffusion.pdf

2011 - Pour promouvoir l'art et la culture dans les territoires ruraux

mis en ligne le 09 novembre 2011

Convention culture-agriculture signée par Bruno Le Maire et Frédéric Mitterrand le 23 septembre 2011

convention-culture-agriculture-23-09-2011.pdf

2010 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT FRANCIS LACLOCHE

mis en ligne le 24 mai 2011 (modifié le 09 novembre 2011)

note-au-ministre-2.pdf

2008 - SOP

mis en ligne le 11 mars 2008 (modifié le 12 août 2011)

446_SOP_1220346426.pdf

2008 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT MORIN DESAILLY/SENAT/DECENTRALISATION (texte intégral)

mis en ligne le 09 Juillet 2008 (modifié le 12 août 2011)

446_Rapport_Sénat_MORIN_DESSAILLY_-_copie_1220348359.pdf

2008 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT MORIN DESAILLY/SENAT/DECENTRALISATION (synthèse)

mis en ligne le 09 Juillet 2008 (modifié le 12 août 2011)

446_Synthèse_rapport_MORIN_DESAILLY_-_copie_1220348443.pdf

2008 - CHARTE > SPECTACLE VIVANT

mis en ligne le 01 septembre 2008 (modifié le 12 août 2011)

446_CHARTE_des_missions_de_service_public_pour_le_spectacle_version_presse_1220346589.pdf

2008 - CHARTE > ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (presse)

mis en ligne le 01 septembre 2008 (modifié le 12 août 2011)

Charte de l'enseignement artistique L'éducation artistique est le premier vecteur de la démocratisation culturelle. Elle permet de former le sens esthétique et de développer la sensibilité et l'éveil à travers le plaisir de l'expérimentation et la connaissance d'oeuvres de référence. [/b] La formation artistique est reconnue aujourd'hui comme constitutive de l'éducation des enfants et des jeunes. Elle participe à la formation de leur personnalité, développe leur culture personnelle et leur capacité de concentration et de mémoire. Elle prépare ainsi les jeunes à tenir un rôle actif dans un espace de vie en constante mutation en confortant l'intuition de l'échange et la réalité de la pratique collective.

446_CHARTE_de_l'enseignement_artistique_version_pressse_1220346354.pdf

2008 - ARRETE > DNSP MUSICIEN

mis en ligne le 01 février 2008 (modifié le 12 août 2011)

446_ARRETE_DNSP_MUSICIEN_1er_février_2008_1220339702.pdf

2008 - ARRETE > DNSP COMEDIEN

mis en ligne le 01 février 2008 (modifié le 12 août 2011)

446_ARRETE_DNSP_COMEDIEN_1er_février_2008_1220339633.pdf

2008 - ARRETE > DNSP ANNEXE MUSICIEN

mis en ligne le 01 février 2008 (modifié le 12 août 2011)

446_ARRETE_DNSP_ANNEXE_MUSICIEN_1220342755.pdf

2008 - ARRETE > DNSP ANNEXE COMEDIEN

mis en ligne le 01 février 2008 (modifié le 12 août 2011)

446_ARRETE_DNSP_ANNEXE_COMEDIEN_1220342819.pdf

2007 - DECRET > DNSP n° 2007-1678

mis en ligne le 27 novembre 2007 (modifié le 12 août 2011)

446_DECRET_DNSP_no_2007-1678_1220342536.pdf

2007 - BULLETIN OFFICIEL > HORS SERIE n°2 relatif aux arrêtés de classement et de diplômes

mis en ligne le 23 février 2007 (modifié le 12 août 2011)

446_ARRÊTÉS_ANNEXES_BO_hors_série_N°2_1220340157.pdf

2007 - ARRETE > MISSION DMDTS

mis en ligne le 23 avril 2007 (modifié le 12 août 2011)

520_ARRETE_MISSION_DMDTS_1207317573.pdf

2007 - ARRETE > CEPI MUSIQUE

mis en ligne le 23 février 2007 (modifié le 12 août 2011)

446_ARRÊTÉ_CEPI_MUSIQUE_du_23_février_2007_1220339270.pdf

2007 - ARRETE > CEPI DANSE

mis en ligne le 23 février 2007 (modifié le 12 août 2011)

446_ARRÊTÉ_CEPI_DANSE_du_23_février_2007_1220339226.pdf

2007 - ARRETE > CEPI ART DRAMATIQUE

mis en ligne le 23 février 2007 (modifié le 12 août 2011)

446_ARRETÉ_CEPI_ART_DRAMATIQUE_du_23_février_2007_1220339338.pdf

2006 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT FOURCADE/EMPLOI DES DUMISTES

mis en ligne le 01 juin 2006 (modifié le 12 août 2011)

446_RAPPORT_FOURCADE_DUMISTES_2006_1220349786.pdf

2006 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT BERTHOD-WEBER/SOUTIEN AUX MUSIQUES ACTUELLES

mis en ligne le 01 juin 2006 (modifié le 12 août 2011)

Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles.

446_RAPPORT_MUZIC_ZAC_ANITA_WEBER_1220349931.pdf

2006 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT AUTHELIN/MUSIQUES ACTUELLES et JEUNE PUBLIC

mis en ligne le 01 Juillet 2006 (modifié le 12 août 2011)

446_RAPPORT_AUTHELIN_MUZIC_ZAC_2006_1220349512.pdf

2006 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT AUGE-PAIRE/L'ENGAGEMENT CORPOREL DANS LES DANSES TRAD

mis en ligne le 01 mars 2006 (modifié le 12 août 2011)

446_RAPPORT_AUGE_DANSES_TRAD_1220349169.pdf

2006 - DECRET > CLASSEMENT n°2006-1248

mis en ligne le 12 octobre 2006 (modifié le 12 août 2011)

446_DÉCRET_CLASSEMENT_n°_2006-1248_du_12_octobre_2006__1220338915.pdf

2006 - ARRETE > CLASSEMENT DES ETABLISSEMENTS

mis en ligne le 15 décembre 2006 (modifié le 12 août 2011)

446_ARRÊTÉ_CLASSEMENT_DES_ÉTABLISSEMENTS_du_15_décembre_2006_1220339524.pdf

2005 - DECRET > CEPI DNOP n°2005-675

mis en ligne le 16 juin 2005 (modifié le 12 août 2011)

446_DÉCRET_CEPI_DNOP_n°_2005-675_du_16_juin_2005_1220335180.pdf

2004 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT CHIFFERT/LA RECONVERTION DU DANSEUR

mis en ligne le 01 septembre 2004 (modifié le 12 août 2011)

446_RAPPORT_CHIFFERT_RECONVERSION_DU_DANSEUR_2004_1220349655.pdf

2004 - LOI > 13 août 2004 (version complète)

mis en ligne le 03 juin 2005 (modifié le 12 août 2011)

.Version complète de la loi relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004

598_loi_2004-809_1117782879.pdf

2004 - LOI > 13 août 2004 (extraits)

mis en ligne le 28 mars 2006 (modifié le 12 août 2011)

Extraits de la loi du 13 août 2004

598_extraits_loi_2004-809_1117783085.pdf

2003 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT PADILLA/PRATIQUES ARTISTIQUES EN RENOUVELLEMENT

mis en ligne le 01 décembre 2003 (modifié le 12 août 2011)

Pratiques artistiques en renouvellement. Nouveaux lieux culturels.

446_RAPPORT_PADILLA_PRATIQUES_ARTISTIQUES_ET_CREATION_2003_1220350070.pdf

2002 - LOI > DE DANSE

mis en ligne le 29 août 2005 (modifié le 12 août 2011)

Diplôme d'Etat de professeur de danse Loi du 10 juillet 1989 Edité en 2002, toutes les informations sur EAT, le DE, les artistes chorégraphiques, les locaux, et en annexes la loi du 10 juillet 1989, le décret du 27 février 1992, la circulaire du 27 avril 1992et l'arrêté du 11 avril 1995

258_DE_Professeur_de_danse_1122628732.pdf

2001 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT SADAOUI : Enseignement de la danse

mis en ligne le 12 mars 2001 (modifié le 12 août 2011)

Rapport sur la qualification des enseignants et la formation et le devenir des danseurs professionnels.

enseignement_danse_par_sadraoui.pdf

2001 - RAPPORTS & ETUDES NATIONALES > RAPPORT AMY : Enseignement supérieur

mis en ligne le 02 Juillet 2001 (modifié le 12 août 2011)

446_RAPPORT_AMY_enseignement_sup_2001_1220348122.doc

1989 - LOI DANSE 10 juillet 1989 - EAT

mis en ligne le 11 septembre 2004 (modifié le 12 août 2011)

EAT DANSE

520_EAT_danse_1207319424.pdf

1989 - LOI DANSE 10 juillet 1989

mis en ligne le 11 septembre 2004 (modifié le 12 août 2011)

DE professeur de danse

520_DE_prof_danse_1207319351.pdf

Ressources et territoires

Département

Arts de la piste

Arts de la rue

Danse

Musique

Musiques actuelles

Théâtre

Autres

Partager Partager

Fédération Arts Vivants et Départements : c/° Musique et Danse en Loire-Atlantique - Forum d’Orvault - 11 rue Jules Verne - 44700 ORVAULT